une petite entreprise au service de vos animaux de compagnie
n° SIRET : 52 134 844 00018  
APE 9609Z Autres services n.c.a.

 

 
 


CONDITIONS GENERALES

    1

    Un premier contact est nécessaire afin de faire connaissance avec votre animal 
      et son environnement, et ainsi établir une relation de confiance entre les
    parties.

    2

    Tout animal confié doit être pucé ou tatoué, et les vaccinations doivent être à jour.

    3

    Une fiche de renseignement est établie concernant l’animal.

    4

    Une facture est remise au client stipulant le détail, le montant unitaire et total des
    prestations demandées. Elle sera signée par les deux parties. Sur demande, un devis
    gratuit peut être remis au client.

    5

    - En cas d’absence :
    * Le client confiera un trousseau de clé permettant l’accès à son domicile.
    Le trousseau sera rendu dès la fin de la prestation, ou conservé avec l’accord du
    client. Seule habilitée à pénétrer dans votre domicile en votre absence après la
    remise d’un trousseau de clé, Commechienetchat s’engage à ne pas confier les clés à une tierce personne.
    * Aucune autre personne étrangère à la société ne sera autorisée à pénétrer dans votre domicile.
    * Chaque visite à domicile et promenade feront l’objet d’une fiche de passage déposée au domicile du client ou un SMS sera envoyé sur votre portable.

    6

    - Commechienetchat ne fait pas crédit. Toutes prestations fera l’objet d’un paiement comptant.
    La société accepte le règlement en espèces, ou par chèque bancaire à l’ordre de PELILLO Marie .

    7
      

  •  Toutes les promenades des chiens se font en laisse ou en longe, et peuvent être fournies par Commechienetchat .

    8

      - Les chiens de 1ère et 2ème catégorie ne sont acceptés qu’après évaluation de son comportement par mes soins. En cas d’accord, la muselière est obligatoire pour la promenade du chien. (en cas d'accord et sous réserve d'acceptation des assurances )


    9

     

     - En cas d’urgence, avec votre accord, votre compagnon est amené chez votre vétérinaire ou celui le plus proche s’il n’est pas joignable. Les frais occasionnés restent à votre charge (Visite et transport).
    En cas de maladie, les soins médicaux sont assurés en suivant la prescription médicale.
    Si votre animal nécessite des soins lourds ou est gravement malade, il ne sera pris en charge par Commechienetchat que pour le transport à destination d’un vétérinaire.
    Si votre animal devait mourir durant ce trajet, Commechienetchat ne saurait être responsable de ce décès.


    10

     - L’alimentation et la litière sont à la charge du propriétaire de l’animal.
    Leur quantité devra être suffisante durant la durée de la prestation. 


    11

    - A chaque prestation réalisée en votre absence, un SMS vous est transmis sur votre téléphone portable pour vous assurer du bon déroulement lors du passage.
  • Un compte rendu de visite vous sera laisser sur place à chaque passage(s)  
  • 12

      Le tarif de nuit est applicable de 20h00 à 07h00. Une majoration  est alors appliquée.


       13

- Comme chien et chat accepte l’accompagnement de l’animal par son maître à titre gracieux, lors d’un transport.

       14

- Un transport sur une longue distance (ne pouvant en tous les cas excéder 12 heures en France et 08 heures sur le territoire intra-communautaire) fera l’objet d’un devis systématique.
Les frais de péage restent à la charge du client .




 "TVA. non applicable, art. 293 B du CGI."

 



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